installer des siège arrière face a la route

Idées d'aménagement / modification intérieur
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BJ45de84
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar BJ45de84 » ven. 16 déc. 2016, 09:55

Syl16s a écrit :Je suis en partie d'accord avec toi ;)

Ce n'est pas ma lecture des textes, mais celle de mon assurance. Et surtout du siège car mon agent général n'est pas compétent en la matière car la rédaction des Conditions Particulières aux contrats ne peut être faite que par le "Siège" (cf la PUB télé :-D).
Après divers RDV téléphoniques et transmission par mail de tous les documents que l'on peut trouver ici, ou ailleurs, concernant cette question des banquettes arrières sur les CTTE d'avant avril 1987.

Les seuls points où le "siège" a insisté sont :
  • Banquettes ou strapontins de caisse d'origine du constructeur.
  • Emplacements et ancrages d'origine dans le véhicule.
  • Système de maintient des occupants à 2 ou 3 points si présents à l'origine.

Nombre de places limitées à 9 effectivement dans une RC, mais sous réserve de la limite du nombre de places assises sur la CG du véhicule. Ca serait trop simple sinon ! Nous sommes en France ! Ne l'oublions pas ! :-D

Personnellement, j'étais parti sur le respect stricte du nombre de places assises indiquées sur la CG. Point barre. Mais je me trompe, la preuve ! même mon assurance accepte d'outre passer ce nombre sur la CG et m'assure pour 9 places maximum.
Comme quoi, ce ne sont pas toujours les assureurs qui posent problème. :-D

Surtout que d'après ce que j'ai compris concernant la demande de BJroadtrip, il compte laisser sont BJ totalement ouvert et donc les occupants non protégés.
Avec une banquette non homologuée, pas de CP dans son contrat d'assurance c'est un peu de l'inconscience quand même à mon avis. Espérons qu'il ait au moins les roll-bars...

Après chacun est libre de faire ce qu'il veut. Malheureusement les poteaux roses sont souvent découverts qu'en cas de problème grave. D'où la nécessité comme tu dis avec raison de ne pas hésiter à se doter d'un bon avocat.


En pratique, il semble que ces aménagements à la marge de la réglementation ne laisse que le choix entre la transparence au risque d'être refusé par l'assurance. Ou la dissimulation avec le risque de se retrouver seul en cas de sinistre grave
Bernard
BJ 45 de 1984, dernière version avec BV4, disques, DA, 330 000 km. Propriétaire depuis 1986.
Renové en 2002 : caisse arrière électro-zinguée 15/10, toit relevable alu.
Suspension Ironman, turbo, BV5, Powertrax arrière, réservoirs 150 l, compresseur d'air Sanden.

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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar la bidouille » ven. 16 déc. 2016, 16:18

podenco a écrit :Je suis d'accord avec toi BJ45de84,d'ailleurs ce qui se pratiquais auparavant sur les véhicules de sté ce pratique toujours aujourd'hui.Je viens de commander un kdj150 3 portes en VU tout simplement pour gagner la TVA +non paiement de la TVS,ce qui est énorme.Toyota me laisse les sièges passagers en vrac dans le coffre,à moi de prendre le risque de les monter ou pas.Par contre après renseignement auprès de 2 assureurs,je ne suis couvert que pour le nombre de place indiqué sur la carte grise.En cas de pépin et un nombre plus important de passagers, ils indemnises les dégàts commis aux autres mais pour moi ''ins de baba''.Pour en revenir au BJ avec carte grise 2 places l'idéal serais pour celui qui transporte des passagers arrières c'est d'avoir un courrier d'un assureurs qui stipule clairement les garanties.Après chacun assume ...

Attention à toi car l'administration est comme nous, de plus en plus en visselarde...
En cas de contrôle si elle découvre que ton véhicule est transformé par rapport à sa configuration d'origine aie aie aie....
Mon frère qui est transporteur à acquit un PU double cabine au nom de sa société voulant récupérer la TVA dessus en expliquant que le véhicule pourra être utiliser pour déposer les chauffeurs sur leur lieux de travail, son comptable lui à demandé les caractéristiques du véhicule et finalement lui a fortement déconseiller ce genre de chose afin d'éviter les problèmes (son PU est en finition haut de gamme avec l'intérieur cuir) en cas de contrôle.
Modifié en dernier par la bidouille le ven. 16 déc. 2016, 16:25, modifié 1 fois.
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar la bidouille » ven. 16 déc. 2016, 16:24

Syl16s a écrit :Je suis en partie d'accord avec toi ;)

Ce n'est pas ma lecture des textes, mais celle de mon assurance. Et surtout du siège car mon agent général n'est pas compétent en la matière car la rédaction des Conditions Particulières aux contrats ne peut être faite que par le "Siège" (cf la PUB télé :-D).
Après divers RDV téléphoniques et transmission par mail de tous les documents que l'on peut trouver ici, ou ailleurs, concernant cette question des banquettes arrières sur les CTTE d'avant avril 1987.

Les seuls points où le "siège" a insisté sont :
  • Banquettes ou strapontins de caisse d'origine du constructeur.
  • Emplacements et ancrages d'origine dans le véhicule.
  • Système de maintient des occupants à 2 ou 3 points si présents à l'origine.

Nombre de places limitées à 9 effectivement dans une RC, mais sous réserve de la limite du nombre de places assises sur la CG du véhicule. Ca serait trop simple sinon ! Nous sommes en France ! Ne l'oublions pas ! :-D

Personnellement, j'étais parti sur le respect stricte du nombre de places assises indiquées sur la CG. Point barre. Mais je me trompe, la preuve ! même mon assurance accepte d'outre passer ce nombre sur la CG et m'assure pour 9 places maximum.
Comme quoi, ce ne sont pas toujours les assureurs qui posent problème. :-D

Surtout que d'après ce que j'ai compris concernant la demande de BJroadtrip, il compte laisser sont BJ totalement ouvert et donc les occupants non protégés.
Avec une banquette non homologuée, pas de CP dans son contrat d'assurance c'est un peu de l'inconscience quand même à mon avis. Espérons qu'il ait au moins les roll-bars...

Après chacun est libre de faire ce qu'il veut. Malheureusement les poteaux roses sont souvent découverts qu'en cas de problème grave. D'où la nécessité comme tu dis avec raison de ne pas hésiter à se doter d'un bon avocat.

Plus ce problème avec le 110, 9 places assises et 9 places sur la CG en VP :D
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar WAROCH » sam. 17 déc. 2016, 18:22

Au Portugal tous leurs Toy sont en 9 places ils sont moins C... que nous .par contre en d accidents grave j aimerais pas etre a votre place .
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar FIGAS » sam. 17 déc. 2016, 19:32

WAROCH a écrit :Au Portugal tous leurs Toy sont en 9 places ils sont moins C... que nous .par contre en d accidents grave j aimerais pas etre a votre place .


J'aimerais bien que t'aurais raison mais... non

De tous que je lu dans ce post ce nous le portugais qu'on la législation plus c#nne, car on a la majeur partie de BJ40 et BJ46 en 3 places et pas mal de 7 places pour le BJ40 et 9 places pour le BJ45.
Et malheureusement on a pas cet dérogation que vous avez en France : tous immatriculés avant '87 avec 2 ou 3 places dans la CG vous pouvez ajoutez des places, la bas.... beh NON :swear: :swear: :fubar:
Et je ne parle même pas d'importer une bagnole de collection, par ex une immatriculation d'une BJ42 monte à plus de 15-18 mil euros :sm4: :sm10:
Après tout cet contexte j'ai que une chose à dire: VIVRE LA FRANCE!!!

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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar WAROCH » sam. 17 déc. 2016, 20:14

FIGAS a écrit :
WAROCH a écrit :Au Portugal tous leurs Toy sont en 9 places ils sont moins C... que nous .par contre en d accidents grave j aimerais pas etre a votre place .

J'aimerais bien que t'aurais raison mais... non

De tous que je lu dans ce post ce nous le portugais qu'on la législation plus c#nne, car on a la majeur partie de BJ40 et BJ46 en 3 places et pas mal de 7 places pour le BJ40 et 9 places pour le BJ45.
Et malheureusement on a pas cet dérogation que vous avez en France : tous immatriculés avant '87 avec 2 ou 3 places dans la CG vous pouvez ajoutez des places, la bas.... beh NON :swear: :swear: :fubar:
Et je ne parle même pas d'importer une bagnole de collection, par ex une immatriculation d'une BJ42 monte à plus de 15-18 mil euros :sm4: :sm10:
Après tout cet contexte j'ai que une chose à dire: VIVRE LA FRANCE!!!

J avais cru comprendre que c estait 9 places
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar glr44 » lun. 19 déc. 2016, 23:26

Message supprimé par son rédacteur.
Ne correspond pas à la conversation en cours
Modifié en dernier par glr44 le mar. 20 déc. 2016, 00:09, modifié 1 fois.
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar Migoo » lun. 19 déc. 2016, 23:48

FIGAS a écrit :
WAROCH a écrit :Au Portugal tous leurs Toy sont en 9 places ils sont moins C... que nous .par contre en d accidents grave j aimerais pas etre a votre place .


J'aimerais bien que t'aurais raison mais... non

De tous que je lu dans ce post ce nous le portugais qu'on la législation plus c#nne, car on a la majeur partie de BJ40 et BJ46 en 3 places et pas mal de 7 places pour le BJ40 et 9 places pour le BJ45.
Et malheureusement on a pas cet dérogation que vous avez en France : tous immatriculés avant '87 avec 2 ou 3 places dans la CG vous pouvez ajoutez des places, la bas.... beh NON :swear: :swear: :fubar:
Et je ne parle même pas d'importer une bagnole de collection, par ex une immatriculation d'une BJ42 monte à plus de 15-18 mil euros :sm4: :sm10:
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Hopopop Figas... Comme tu me fais plaisir toi !!

:sm3:
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar Migoo » lun. 19 déc. 2016, 23:56

A mon humble avis, pour les passagers transportés, la loi Badinter s'applique qu'ils soient en surnombre ou pas

C'est à dire que la responsabilité civile du véhicule les couvre

Si c'est le propriétaire du véhicule qui conduit, son assureur peut ensuite se retourner contre lui, s'il peut prouver une faute de sa part (pas gagné pour l'assureur avec la tendance actuelle des tribunaux)

Si le conducteur n'est pas le propriétaire, l'assureur du véhicule peut se retourner contre lui pour être remboursé par son propre assureur automobile. Là il a intérêt à être bien couvert

Ce n'est que mon avis
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar Syl16s » mar. 20 déc. 2016, 07:18

Le but de ma démarche est d'être couvert pour ces passagers sans se retrouver au tribunal par les occupants ou mon assurance.
Comme le dit si bien Bernard, dans ce genre de cas, on a le choix entre la dissimulation avec des prières régulières ou bien la franchise.
J'ai opté pour cette dernière et ma tranquillité. Même si dans notre pays où les lois sont souveraines et parfois absurdes.
HJcalement, Sylvain

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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar la bidouille » mar. 20 déc. 2016, 10:55

Syl16s a écrit :Le but de ma démarche est d'être couvert pour ces passagers sans se retrouver au tribunal par les occupants ou mon assurance.
Comme le dit si bien Bernard, dans ce genre de cas, on a le choix entre la dissimulation avec des prières régulières ou bien la franchise.
J'ai opté pour cette dernière et ma tranquillité. Même si dans notre pays où les lois sont souveraines et parfois absurdes.

En cas de corporel grave, ce sera quand même tribunal par l'assureur ou les passagers, le système est ainsi fait ...
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar Migoo » mar. 20 déc. 2016, 16:58

Pas forcément .. On a beaucoup de corpo -même graves- qui sont transigés sans passer par un tribunal .. Sinon imagine le délai avant que les victimes ne soient indemnisées ..

Si le véhicule est bricolé et que les règles de sécurité ne sont pas respectées par contre (sièges ou ceintures mal fixés par exemple et si il est prouvé que ça a participé à la gravité des blessures) .. Le propriétaire a intérêt à courir vite en cas de corporel grave
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar la bidouille » mar. 20 déc. 2016, 17:56

Les assureurs maintenant sont prêt à lâcher 1 500 000€ sans rien chercher ?
Ce chiffre n'est pas donné au hasard, par exemple une personne de 50 ans qui gagne 100 k€/an c'est ce qu'elle serait en droit de réclamer à titre de dédommagement suite à un accident la rendant inapte au travail...
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar Migoo » mar. 20 déc. 2016, 18:30

Ne t'inquiète pas, les tendances des tribunaux et les montants accordés sont soigneusement répertoriés et analysés ... et si 1.5 ou 2 millions doivent être payés, ils le seront .. et en évitant l'assignation

Un assureur à plus à gagner à donner un petit peu plus plutôt que risquer une sanction devant un tribunal ;)

Pour les dossiers supérieurs à 100k €, qui ne sont pas la majorité, des personnes spécialement formées rencontrent les victimes ou leurs ayant droit pour convenir avec eux d'un montant, souvent les familles sont assistées d'un avocat ou d'un expert d'assuré et ça se passe bien aussi

Les cas portés devant les tribunaux sont des cas extrêmes où soit le droit n'est pas encore écrit soit il y a un gros dilemme sur les montants demandés
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Re: installer des siège arrière face a la route

Messagepar podenco » mar. 20 déc. 2016, 19:26

Bonjour la bidouille,ce n'est pas l'administration qui me fait peur,mais les réponses des assureurs,donc mon KDJ restera effectivement en 2 places.Suffisant pour l'utilisation que je vais en faire et je ne suis pas du genre à prendre ce genre de risque si mon assureur ne me suis pas en cas de pépin.


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