Questions CG

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sam
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Messagepar sam » jeu. 08 oct. 2020, 12:01

Salut !
Sauf erreur de ma part, on peut faire une carte grise avec un contrôle "recalé". Si on le fait durant la période de validité des 2 mois. A confirmer par quelqu'un d'autre si c'est toujours d'actualité.

Est-ce que ton BJ est capable de passer au banc ? C'est à dire de se déplacer jusqu'au centre de Contrôle technique ? Dans ce cas tu résous ton problème. Avant de passer au CT, Tu demandes un Fiche d'Identification Véhicule. Et là tu as 2 mois pour refaire une carte grise et vendre.
https://www.service-public.fr/particuli ... its/F21009

Sinon, si tu as une copie propre de ta carte grise, ton acheteur peut te le prendre en l'état et faire les démarches une fois retapé. Mais là, c'est lui qui prend le risque de galérer...

Pas tout à fait le même cas, mais j'ai importé il y 2 ans et demi une voiture tout juste roulante. j'ai posé le dossier à l'ANTS, qui a été refusé à cause du manque de CT. Après un échange de mail, ils m'ont gardé le dossier "en cours" le temps que j'ai mon CT. Soit 6 mois plus tard.
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Messagepar nbcnb » jeu. 08 oct. 2020, 12:25

au CT
si defaillance majeure , possibilité de faire la CG dans les 2 mois
si defaillance critique , impossible de faire la carte grise

par contre sans presenter la CG lors du CT , c'est peut etre une defaillance critique ??????
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Messagepar sam » jeu. 08 oct. 2020, 13:38

C'est à ça que sert la Fiche d'Identification Véhicule, que l'on peut demander à l'ANTS. Passer un CT sans avoir la carte grise.
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Messagepar jean-jerome » jeu. 08 oct. 2020, 18:21

Un duplicata en cas de perte ou de vol devait pouvoir être refait même sans ct surtout si il n’y a ni changement d’adresse ni de titulaire
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Messagepar ledoc48 » jeu. 08 oct. 2020, 18:39

la carte grise n'est pas un titre de propriété, l'acheteur peut devenir propriétaire, restaurer, faire les démarches citées plus haut ou bien faire un dossier FFVE par la suite et demander une nouvelle carte grise. Vécu par mon ami Béjiste, Bj40 sauvé sans CG ni Ct il y a 2 ans.
Peut-être un début de piste :
https://www.ecartegrise.fr/blog/demarch ... mploi.html

Bon courage avec l'administration mais tout vient à point à qui sait attendre.

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Messagepar nbcnb » jeu. 08 oct. 2020, 18:46

avec ou sans cg , le prix n'est pas tout à fait le méme ....................
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Messagepar sam » jeu. 08 oct. 2020, 19:36

jean-jerome a écrit :Un duplicata en cas de perte ou de vol devait pouvoir être refait même sans ct surtout si il n’y a ni changement d’adresse ni de titulaire


Ça devrait... Mais tous les moyens sont bons pour que l'on renonce à redémarrer une voiture qui est restée quelques temps à l'arrêt et que l'on court acheter en concession...
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Messagepar jpgtlc » mar. 13 oct. 2020, 20:42

Merci beaucoup pour vos réponses, ça m'aide à y voir plus clair.

Mon BJ ne peut pas rouler et il y a plusieurs mois de travail dessus, donc impossible de faire le CT et donc d'obtenir une nouvelle carte grise (c'est assez débile comme fonctionnement à mon avis, bref...)

Je pense que je vais tenter la vente avec la fiche d'identification du véhicule. C'est un fichier PDF que j'ai obtenu très facilement sur le site de l'ANTS.
Une fois réparé, le nouveau propriétaire devrait pouvoir le faire passer au contrôle technique et l'immatriculer à son nom.

Avant de tenter cette option, je viens de réaliser que j'ai peut-être une autre piste : je n'ai pas changé d'adresse pour la CG alors que j'ai déménagé. À voir si ce ne serait pas un moyen d'obtenir une nouvelle CG.

Dans tous les cas, je vous tiendrai au courant. Merci encore pour votre aide ! Pas simple l'administration parfois...

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Messagepar sam » mar. 13 oct. 2020, 21:00

Si tu as déjà des plaques avec les nouveaux numéros, la seule que tu vas obtenir avec le changement d'adresse, c'est une étiquette à coller sur ta carte grise.

Tu as une copie propre de ta carte grise ? ou un scan ? Ou récupère une copie de chez ton assureur. Et donnes-la à ton acheteur. Depuis que tout se fait via l'ANTS, les originaux restent à la maison... Ça sera plus simple pour lui que la fiche d'identification.
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Messagepar jpgtlc » jeu. 15 oct. 2020, 21:59

Mes plaques sont à l'ancienne numérotation.
J'ai un scan de ma carte grise, j'ai aussi obtenu la fiche d'identiication.
Il reste aussi la question du CT. Normalement, je dois le fournir pour la vente... Or, c'est impossible. Pfff...

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Messagepar ledoc48 » ven. 16 oct. 2020, 06:39

Le CT n'est pas obligatoire pour la vente. Il l'est pour rouler.

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Messagepar AJMA11 » ven. 16 oct. 2020, 07:06

effectivement le CT n'est pas nécessaire pour la vente, c'est à l'acheteur d'apprécier s'il achète sans CT ou pas, par contre un CT valide de moins de 6 mois est obligatoire pour obtenir la carte grise qu'elle soit normale ou collection

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Messagepar Bastoun le sudiste » ven. 16 oct. 2020, 09:40

AJMA11 a écrit :effectivement le CT n'est pas nécessaire pour la vente, c'est à l'acheteur d'apprécier s'il achète sans CT ou pas, par contre un CT valide de moins de 6 mois est obligatoire pour obtenir la carte grise qu'elle soit normale ou collection


Merci pour ces précisions, je rebondis pour ce qui me concerne pour la 2 pattes de 1961 si vous voulez bien.
J'ai acheté la voiture en cash à une personne de mon village, j'ai la carte grise mais sans avoir apposé la date justement.
Et la voiture n'est absolument pas en état de rouler.
Du coup je suis un peu paumé, j'avais bien le droit de l'acheter, mais je ne peux pas faire de carte grise si je n'ai pas fait de CT valide ?
Mais là ce n'est pas du tout ma priorité de la refaire, à la rigueur juste de la démarrer, mais j'ai peine à croire qu'elle obtiendra un quelconque CT, du coup comment puis-je officialiser que je suis le nouveau propriétaire ??

Ce que je lis ici :

https://www.legipermis.com/estimation-c ... nique.html

Du coup je pensais qu'au pire un CT, même non obtenu, suffisait, mais ça m'oblige quand même à trouver un plateau pour lui faire faire 30 bornes en réalisant le CT au nom et avec la carte grise de l'ancienne propriétaire, et ensuite même non obtenu, je peux officialiser la cession...

Voilà je ne sais pas si je suis clair, mais ça m'aiderait bien de savoir ce que je fois faire moi aussi...
Merci

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Messagepar nbcnb » ven. 16 oct. 2020, 10:31

un ct avec avec contre visite pour defauts majeurs , ce sera bon mais si CT pour defauts critiques , impossible faire carte grise

la carte grise n'est pas un titre de propriété mais de circulation

c'est le certificat de vente qui est le titre de propriété

donc la 2 pattes est bien à toi............ si tu as un certificat de vente à ton nom
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Messagepar Bastoun le sudiste » ven. 16 oct. 2020, 11:04

Merci beaucoup, mais le certificat de vente du coup je dois quand même le transmettre à l'administration même sans faire de demande de carte grise stp ?

Et je me demande comment faire pour passer le CT du coup vu que je n'aurais pas de carte grise à mon nom... Avec l'ancienne alors ? Du coup j'ai bien fait de la garder vierge pour l'instant...


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