Importation de 2 BJ, quelques infos

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sam
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Importation de 2 BJ, quelques infos

Messagepar sam » mar. 25 juil. 2017, 20:13

Bonsoir,

J'ai importé 2 BJ en France en provenance du Maroc. Quelques infos pour ceux que cela peut intéresser :

Mon BJ40 date de 1977. Mis en circulation en Belgique, il a ensuite été immatriculé en France en CTTE (Dpt 59) avant d'être immatriculé au Maroc en VP en 1993.
Je l'ai ramené en France dans le cadre d'un déménagement, et donc exonéré de droits de douane et de TVA, comme le reste de mon déménagement.
Comme quelques pièces remplacées n'ont plus le marquage "E" de conformité Europe (parebrise, vitre, feux arrières, ceintures), j'ai choisi de l'immatriculer en collection pour ne pas avoir à tout remplacer avant un passage à la DREAL.
Dans l'ordre, passage à la douane de mon département quelques jours après l'avoir ramené. Ils ont contrôlé le n° de série et m'ont donné mon attestation de dédouanement 846A.
Envoi de dossier à la FFVE, moins d'1 mois après je reçois les documents nécessaires au CT et à l'immatriculation. Comme il était en France avant d'être Maroc, et que les gens de la FFVE connaissent leurs dossiers, il sera immatriculé en France en CTTE 2 places.
Passage au CT puis à la préfecture pour l'immatriculation.

Mon BJ46 date de 1983. Mis en circulation en Europe (je ne sais pas où), il a ensuite été immatriculé au Maroc en VP en 2003.
Comme je ne l'avais pas depuis 6 mois le jour de mon déménagement, je n'ai pas eu d'exonération de douane et TVA pour le déménagement.
Comme quelques pièces remplacées n'ont plus le marquage "E" de conformité Europe (parebrise), j'ai choisi de l'immatriculer en collection.
Dans l'ordre, passage à la douane de mon département quelques jours après l'avoir ramené. Ils ont contrôlé le n° de série. Au vu de mon véhicule (état correct d'origine sans transformation, le douanier de Tarbes a accepté de le dédouaner en tant que véhicule de collection (TVA 5,5%, douane 0%.). Ceci est de l'avis et de l'observation du douanier, sans présence d'expert). Cela dépend surement de la personne à qui l'on a affaire. Il contrôlé l'aspect général sans regarder les "détails". Il n'a pas vérifié des organes tels que n° moteur, DA, freins, ou boite 5...
Sans facture d'achat, le douanier m'a demandé quelques jours pour estimer les transactions de ce modèle. Il n'a pas demandé d'expertise. Puis il m'a demandé si 12000 Euros était une valeur acceptable. J'ai accepté. Au départ, je croyais m'en tirer avec la valeur LVA... J'ai fait un chèque de 660 Euros, et j'ai eu mon 846A.
Envoi de dossier à la FFVE, moins d'1 mois après je reçois les documents nécessaires au CT et à l'immatriculation. Comme il n'était en France avant d'être Maroc, il sera immatriculé en France en VP 6 places.
Passage au CT puis à la préfecture pour l'immatriculation.

Ca a été assez simple honnêtement. J'ai l'avantage d'avoir toujours les BJ assurés au Maroc, ce qui permet de se déplacer avec à la douane, ou au CT. J'ai la chance d'avoir eu affaire à un douanier à Tarbes amateur et propriétaire d'anciennes(2CV, Méhari).

J'ai aussi fait la procédure réception à titre isolé par la "DREAL" pour un autre, ainsi que la réception avec conformité totale.

Si quelqu'un a des questions pour ces procédures. Je répondrai avec plaisir.
Sam - BJ40 1977 / BJ46 1983

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Messagepar William_ » mar. 25 juil. 2017, 21:49

Salut Sam,
Comment ça se fait que tu ai six places sur ton BJ46 ?

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Messagepar sam » mar. 25 juil. 2017, 23:26

Salut William.
Il était au Maroc en carte grise Véhicule Particulier (et non pas Véhicule Utilitaire, équivalent à CTTE). Toujours au Maroc, le nombre de places n'est pas indiqué sur la carte grise. C'est le nombre de personnes assurées qui définit le nombre de place. Moi, je l'avais assuré pour 6 passagers (conducteur compris).
Quand je l'ai ramené, j'ai demandé à la FFVE une attestation de datation en fournissant, entre autres, ma carte grise marocaine, mon attestation d'assurance et la photo de la plaque constructeur.
La carte grise collection est faite au départ, entre autres, pour immatriculer des véhicules de plus de 30 ans qui n'avaient jamais été homologués en France. J'ai donc importé un véhicule jamais homologué : le BJ46 sous la forme Véhicule Particulier, équipé de 6 places assises.
Sam - BJ40 1977 / BJ46 1983

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Messagepar William_ » mar. 25 juil. 2017, 23:41

Je te remercie Sam des précisions, et au moins j'aurai appris quelque chose !!!

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Messagepar sam » mar. 01 août 2017, 22:09

Bonsoir Sylvain,
La date de première mise en circulation a été conservée à chaque fois. C'est toujours janvier 77 et juillet 83 pour les BJ.
Sam - BJ40 1977 / BJ46 1983

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Messagepar sam » jeu. 31 août 2017, 17:13

Quelques petites précisions maintenant que j'ai fini et que j'ai mes cartes grises :
- A la préfecture, ça dépend vraiment des interlocuteurs. Comme dans beaucoup d'endroit d'ailleurs. Je suis bien tombé je pense.
- Il faut un CT valide pour demander une carte grise collection même si c'est pour une importation, d'après la Préfecture de Tarbes.
- Tous les véhicules qui ont été immatriculés un jour en France sont retrouvable dans le système de la Préfecture par le numéro de série. Elle m'a donné l'histoire de mon BJ46 de jusqu'en 1999, date de la dernière mutation en France. et mon BJ40 qui a quitté la France en 1993 était enregistré avec toutes ses caractéristiques également.
Sam - BJ40 1977 / BJ46 1983


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